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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERSO RP
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La chemise française
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La chemise française
VERSO RP, SARL

Numéro de dépôt :
3952245
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
09/10/2022
La chemise française de VERSO RP

Présentation de la marque La chemise française

Déposée le 9 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERSO RP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « La chemise française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERSO RP domicilié(e) 7 rue du Bayle - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERSO RP, M. Préau Richard domicilié(e) 7 rue du Bayle - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque La chemise française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La chemise française est expirée depuis le 9 octobre 2022.

VERSO RP a également déposé les autres marques suivantes : La Chemise Française Made in France


VERSO RP, SARL - 7 rue du Bayle - 34000 - MONTPELLIER - France


VERSO RP, M. Préau Richard - 7 rue du Bayle - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 18 avril 2016 - Rejet partiel n°667180 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Inscription le 26 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°714275 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-26

Articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ;

Chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.